Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site latoilebdsm.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur

Le site est édité par la société MA2ID, SAS au capital social de non communiqué, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 900 132 564 RCS Romans.

Siège social : 9 RUE MAURICE RAVEL, 26600 PONT-DE-L'ISERE.

Directeur de publication : Ma2id.

Contact : info@latoilebdsm.com

2. Hébergeur

L'hébergeur du site est la société OVH SAS.
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société MA2ID.

4. Cookies

Le site latoilebdsm.com n'utilise aucun cookie de suivi ou traceur publicitaire.